Déposée le 9 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TePeeCal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BY-POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TePeeCal domicilié(e) 60 rue de la Champagne , Zone Industrielle Lyon Nord,69730 GENAY - 69730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 998 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TePeeCal société par actions simplifiée domicilié(e) 60 rue de la Champagne , Zone Industrielle Lyon Nord,69730 GENAY - 69730 - France.
La marque BY-POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY-POOL est expirée depuis le 9 septembre 2012.
TePeeCal a également déposé les autres marques suivantes : AQUINOV , CALOVIV , CALINOV
TePeeCal société par actions simplifiée - 60 rue de la Champagne , Zone Industrielle Lyon Nord,69730 GENAY - 69730 - France - SIREN 442998035
TePeeCal société par actions simplifiée - 60 rue de la Champagne , Zone Industrielle Lyon Nord,69730 GENAY - 69730 - France
Inscription le 7 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463528 - Publication au BOPI 2007-11-07
Inscription le 7 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463529 - Publication au BOPI 2007-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 11 août 2009 - Changement d'adresse n°503833 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Appareil hydraulique de rechauffage de bassin de piscine au travers d'un échangeur thermique à plaques équipe ou non d'un coffret de contrôle et de réglage de la température du bassin. Installation et réparation du produit pré-cité
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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